Impôts locaux, forte hausse des taxes foncières
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- - Dossier UNPI



Impôts locaux, forte hausse des taxes foncières.

Les 50 premières agglomérations de France ont connu une forte hausse de la taxe foncière, selon l'UNPI. La progression relevée par le syndicat de propriétaires varie de 11 à 65 % selon les villes, et risque de se poursuivre.

Entre 2004 et 2009, la cotisation de la taxe foncière a progressé entre 11 et 65 %, selon l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI), qui vient de dévoiler sec chiffres dans sa dernière édition de l'observatoire des taxes foncières sur les propriétés bâties. Une augmentation qui dépasse largement celle de l’indice des prix à la consommation, qui n'a progressé selon l'UNPI que de 8 % sur la même période.

+65,49 % à Paris, +45,11 % à Marseille...

Paris enregistre sans trop de surprise la plus forte hausse, avec + 65,49 %. La capitale s'est vue supprimer son exonération de cotisation départementale l'année dernière, un facteur sans doute important dans la hausse.

Forte hausse, également, à Marseille (+45,11 %), Saint-Denis (+32,40 %), en banlieue parisienne, ou Rennes (30,19 %). A l'autre extrémité du classement, on trouve Fort de France (+11,78 %), Pau (+13,14 %), et Bordeaux (+15,91 %). Ces hausses, que l’UNPI juge « déraisonnables », sont le résultat d'un double phénomène : l'augmentation des taux votés chaque année par les collectivités territoriales, et la revalorisation annuelle de la base d’imposition par l’Etat.

L'Etat ayant décidé de geler pendant trois ans le montant de ses dotations aux collectivités territoriales, ces dernières ne vont pas hésiter à augmenter leur taux d'imposition', a prévenu Jean Perrin, président de l'UNPI, qui a publié en novembre 2010 la 4e édition de l'Observatoire des taxes foncières.

'Le seul impôt sur lesquels les villes ont vraiment la possibilité d'agir, c'est la taxe foncière. Or celle-ci frappe exclusivement les propriétaires, qu'il s'agisse de particuliers ou d'entreprises', rappelle Jean Perrin. Le calcul du montant de la taxe foncière se fait sur la base de la valeur locative du bien immobilier, et ce montant comporte des parts régionale, départementale et communale.

Face à cette forte augmentation de la taxe foncière, l'UNPI évoque la possibilité de limiter chaque année l'évolution de la taxe foncière 'en fonction de l'indice des prix, c'est-à-dire la même indexation que les loyers'. Toutefois, l'UNPI craint une poursuite de la forte hausse de la taxe foncière dans les années à venir.
Sylvain noyer - La Foncière Noyer 10 janvier 2011