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Optimiser la fiscalité.

Nul n'échappe à l'impôt mais la législation fiscale évolue si vite qu'il est difficile d'en suivre les évolutions. Consulter un spécialiste peut s'avérer payant en la matière.

En 2010, le cabinet La Foncière Noyer a ainsi recensé dix nouvelles pistes d'optimisation des coûts fiscaux et financiers. «En passant au crible les taxes foncières, la cotisation foncière des entreprises, la récupération de la TVA à l'international et l'éligibilité à des crédits d'impôt, tel que le crédit impôt recherche (CIR), nous permettons aux entreprises qui nous consultent de réaliser des économies indolores», explique Sylvain Noyer, directeur du cabinet La Foncière Noyer.

Les modalités de la taxe foncière demeurent par exemple encore trop méconnues des entreprises.

Son calcul repose sur des informations recueillies au moment de la construction du bâtiment auquel elle s'applique. Les entreprises ne portent pas toujours à la connaissance de l'administration les aménagements ultérieurs qui modifient pourtant son montant. Refaire le métré et le calcul des surfaces pondérées via un géomètre permet de s'assurer que la taxe payée correspond bien à la réalité. Économiser 5 à 15 % sur la taxe foncière peut représenter plusieurs dizaines de milliers d'euros. Parfois plus.

«Un matin, un chef d'entreprise m'appelle car il payait 130.000 € de taxe foncière pour une clinique de 4 200 m² dans le nord de la France. Dans la journée, il m'a envoyé son dossier. Le lendemain, après consultation de ses éléments de calcul au cadastre, et du recalcule de sa surface pondérée nous faisions la rectification avec un dégrèvement à la clef de 31 000 €. Et, de surcroit une diminution de sa cotisation foncière des entreprises.», relate Sylvain Noyer.

Identifier les avantages que l'entreprise est en droit de solliciter constitue une autre voie pour optimiser les coûts.

Le gouvernement a ainsi mis en place un dispositif incitatif d'aide au financement de l'innovation, le CIR (Crédit d'impôt recherche). En 2010, 13.000 entreprises en ont bénéficié. Cependant, une grande parties des entreprises ayant songé à accéder au CIR y ont renoncé car elles ne s'estimaient pas légitimes.

Bien que simple sur le principe, sa mise en œuvre s'avère en effet complexe en raison des possibilités d'interprétation des textes et de la nécessité de justifier et de valoriser de façon extrêmement rigoureuse les opérations de R&D. «Les entreprises imaginent à tort qu'il faut travailler dans un domaine de pointe pour être éligible au CIR. Or nous y avons fait accéder des clients traiteur ou boulanger car ils mettaient en œuvre des dispositifs innovants dans leur activité», commente Sylvain Noyer.

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid23676/le-credit-impot-recherche.html - - Guide du crédit impôt recherche
Sylvain noyer - La Foncière Noyer 22 février 2011